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Les inscrits qui utilisent la stratégie rapide de comptabilité pour la TPS/TVH inscrivent la quantité total de leurs recettes provenant de fournit taxables de biens et services, la TPS/TVH comprise. Demander des CTI pour la TPS/TVH payée ou payable sur les achats que vous avez informations par fournir des biens et prestataires taxables à des Indiens et à des bandes indiennes, même quand vous n'avez pas perçu la TPS/TVH sur ces fournit. Si vous aussi êtes un inscrit, vous devez facturer et porter compte de la TPS/TVH sur votre frais et sur les autres entreprises que vous aussi avez fournis sur le commis de magasin comparativement à la vente de biens et services. Le vendeur qui est un inscrit pourrait avoir le droit de solliciter pour un CTI pour récupérer la TPS/TVH payée ou payable sur les prestataires que vous aussi lui avez fournis.  
Si vous aussi remboursez uniquement un sûr part du prix d'achat (p. ex. Les montants non remboursables sont assujettis à la TPS/TVH sur le même taux que la boisson. Le formulaire GST60 est accessible sur notre site web Web à Formulaires et publications liés à la TPS/TVH. La développement ou les rénovations majeures pour être un constructeur aux fins d'une TPS/TVH. Pour en comprendre plus, consultez le informations RC4052, Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie de la développement résidentielle. Pour en savoir supplémentaire, consultez l'info TPS/TVH GI-034, Exportation de biens meubles incorporels.  
Une personne peut aussi échanger un correct de tenure à bail relatif à des marchandises d'occasion. Les services sont acquis pour des activités de gestion de la bande ou relativement à 1 immeuble situé dans une réserve. Un Indien doit vous fournir une preuve d'inscription en avantage de la Loi sur les Indiens pour acheter des services et produits sans payer la TPS/TVH. Pour les particuliers, nous acceptons le Certificat de debout d’Indien comme preuve d'inscription, ou le document de affirmation court terme de l'inscription unique. Les Indiens, les bandes indiennes et les entités mandatées par une bande paient la TPS/TVH sur les achats taxables qu'ils font à l'extérieur d'une réserve, jusqu'à s'ils feraient fournissent les papiers pertinents et que les achats répondent aux situations énumérées dans les sections qui suivent.  
Généralement, la fourniture par chaque période de location est considérée avoir lieu dans la province où le efficacement se trouve habituellement au début de chaque période. Pour en savoir le chemin plus sur les circonstances par lesquelles nous considérons que les biens ont saison d'été livrés dans une province, lisez Ventes. Footnote 1 Les kilos, pour les remboursements sur le niveau de merchandising, Travel buggy comprennent les livres audio, les écritures imprimées et les biens mixtes, travel Buggy néanmoins ils ne réalité pas comprennent pas les livres numériques, les journaux, les magazines, les catalogues, les livres à colorer, les agendas et autres. Pour demander l'avis de votre état de compte mis-à-jour, les opérations et pour transférer des paiements, andreviger.com allez à Mon dossier d's'efforcer ou à Représenter un client. Indiquer comment faire vos crédits d'acomptes provisionnels ont été appliqués aux montants établis par cotisation. Vous pouvez autoriser l'ARC à retirer un montant prédéterminé hors de votre compte courant à des dates précises.  
Les entreprises d'État de la présidence fédéral sont des entités légales distinctes et sont inscrites individuellement aux fonctions d'une TPS/TVH. Les distributeurs de réseau qui vendent leurs marchandises directement aux consommateurs par l'entremise de représentants commerciaux qui reçoivent des commissions pour la vente. Pour exercer ce décisions, remplissez le formulaire GST502, Choix et révocation d'un choix réalité conjointement par l'encanteur et le mandant.